KYB pour le financement : vérification des entreprises dans le cadre du crédit

Comment les prêteurs peuvent mettre en œuvre une vérification KYB conforme aux exigences réglementaires tout en permettant des décisions de crédit rapides et précises.

Les prêteurs sont confrontés à un double défi de vérification : ils doivent satisfaire aux exigences de conformité en matière de lutte contre le blanchiment d’argent (AML) tout en évaluant la solvabilité des entreprises. Ces objectifs se recoupent, sans être identiques : une entreprise peut être légitime (et réussir les contrôles KYB) sans être solvable, ou sembler financièrement solide tout en présentant des signaux de risque en matière de conformité. 

Cet article explique comment les prêteurs peuvent mettre en œuvre un processus KYB qui réponde à la fois aux exigences de conformité et aux besoins d’évaluation du risque de crédit, avec une attention particulière portée aux segments des petites et moyennes entreprises, où la vérification est la plus complexe.

Pourquoi le KYB est essentiel pour les prêteurs

Exigences réglementaires

Les prêteurs sont soumis à des obligations, notamment : 

• Customer Identification : vérification de l’identité des entreprises emprunteuses. 
• Customer Due Diligence (CDD) : compréhension de la nature et de l’objectif de la relation commerciale. 
• Bénéficiaires effectifs : identification des personnes détenant plus de 25% du capital ou exerçant un contrôle sur l’entreprise. 
• Surveillance continue : détection des changements dans le profil de risque pendant toute la durée du prêt. 

Les prêteurs non bancaires peuvent être soumis à des obligations réglementaires directes moins strictes, mais ils doivent souvent respecter des exigences contractuelles imposées par leurs sources de financement, prêteurs de refinancement ou acheteurs de prêts, qui appliquent des standards comptables. 

Lien avec le risque de crédit 

La vérification KYB fournit également des informations précieuses pour les décisions de crédit, au-delà des seuls besoins de conformité : 

• Confirmation que l’entreprise existe légalement et est en règle : critère d’éligibilité de base 
• Vérification du statut opérationnel : l’entreprise exerce réellement une activité 
• Ancienneté de l’entreprise : indicateur d’historique et de stabilité 
• Stabilité de l’actionnariat : continuité de la direction 
• Indicateurs de sociétés écran : évaluation du risque de fraude 
• Classification sectorielle : analyse du risque lié au secteur d’activité
• Immatriculation dans plusieurs États ou juridictions : indicateur de taille ou de complexité de l’entreprise 

Les prêteurs qui considèrent le KYB comme un processus distinct de l’analyse de crédit passent à côté de ces synergies. Ils finissent souvent par dupliquer les efforts en collectant des informations similaires dans des processus parallèles.

Pourquoi le KYB est-il si difficile dans le secteur du crédit ? 

Le manque de données 

Les petites et moyennes entreprises représentent le plus grand marché du crédit, mais aussi le plus difficile à vérifier. 

Les processus KYB traditionnels, conçus pour les entreprises de plus grande taille, reposent sur des vérifications telles que les registres publics, l’identification des dirigeants ou le suivi des structures de propriété institutionnelles. Ces méthodes fonctionnent mal pour une entreprise individuelle avec une simple immatriculation. 

Les attentes en matière de rapidité 

Les emprunteurs professionnels attendent des décisions rapides : 

• Les prêteurs en ligne ont habitué le marché à des réponses le jour même ou le lendemain 
• Les petites et moyennes entreprises ne peuvent pas attendre plusieurs semaines pendant les vérifications 
• Les processus KYB manuels créent des goulets d’étranglement qui ralentissent toute la chaîne d’octroi de crédit 

Pourtant, une vérification rigoureuse demande du temps. Les prêteurs doivent donc concevoir des processus à la fois rapides et conformes : privilégier la rapidité au détriment de la conformité n’est pas une option. 

Une fraude de plus en plus sophistiquée

La fraude dans le crédit aux entreprises devient plus complexe : 

• Identités d’entreprises synthétiques : sociétés fictives accompagnées de documents apparemment authentiques. 
• Schémas de “bust-out” : création progressive d’un historique de crédit avant un défaut volontaire. 
• Stacking : demandes de crédit simultanées auprès de plusieurs prêteurs. 
• Sociétés écrans : utilisées pour masquer les bénéficiaires effectifs. 

La vérification KYB doit être capable de détecter ces schémas de fraude, et pas seulement de confirmer l’existence de documents administratifs.

Un framework KYB pour les prêteurs

Niveau 1 : Vérification instantanée 

Objectif : vérifier l’éligibilité de base en temps réel pendant la demande de crédit. 

Éléments à vérifier : 

• L’entité juridique existe et est active (vérification auprès des registres)
• Le nom de l’entreprise correspond à celui indiqué dans la demande (exactement ou via résolution d’entité) 
• Présence d’un agent enregistré et d’une adresse officielle 
• Absence de correspondance avec des listes de sanctions concernant l’entreprise et ses dirigeants 
• Le type d’activité respecte la politique de crédit du prêteur 

Sources de données : 

• API des registres 
• Listes de sanctions 
• Agrégateurs de registres d’entreprises 

Résultat : 

Décision de réussite ou d’échec concernant l’éligibilité de base.
Les échecs interrompent le processus ; les dossiers validés passent au niveau 2. 

Niveau 2 : Vérification de l’identité et de l’actionnariat 

Objectif : confirmer les bénéficiaires effectifs et vérifier l’identité des principaux dirigeants.

Éléments à vérifier : 

• Bénéficiaires effectifs (25% ou plus de détention ou de contrôle)
• Vérification de l’identité des dirigeants (KYB des personnes physiques) 
• Cohérence des pourcentages de détention 
• Identification de la personne exerçant le contrôle
• Contrôles PEP (Personnes Politiquement Exposées) et listes de surveillance pour tous les dirigeants 

Sources de données : 

• Fournisseurs de vérification d’identité 
• Bases de données sur les bénéficiaires effectifs 
• Bases de données PEP et de presse négative 

Résultat : 

• Structure de propriété confirmée ou dossier signalé pour une diligence renforcée. 

Niveau 3 : Vérification opérationnelle

Objectif : confirmer que l’entreprise exerce réellement une activité (et qu’il ne s’agit pas d’une société écran ou inactive).

Éléments à vérifier : 

• Existence du lieu d’exploitation et correspondance avec l’adresse déclarée 
• Indicateurs d’activité commerciale (présence web, historique de transactions, avis clients) 
• Cohérence entre le secteur déclaré et l’activité observable 
• Ancienneté de l’entreprise cohérente avec l’historique déclaré 

Source de données : 

• Fournisseurs de données commerciales 
• Données de graphes d’entreprises 
• Vérification de la présence web et sociale 
• Signaux terrain : transactions observées, fréquentation, etc.

Résultat : 

• Statut opérationnel confirmé ou dossier signalé pour examen/documentation complémentaire. 

Niveau 4 : Diligence renforcée (si déclenchée) 

Objectif : mener une enquête approfondie pour les demandes présentant un risque plus élevé. 

Déclencheurs possibles : 

• Correspondances avec des listes de surveillance ou PEP nécessitant une analyse 
• Résultats négatifs dans la presse
• Secteur d’activité à haut risque 
• Données incohérentes ou suspectes dans la demande 
• Montants de prêt élevés 

Éléments à examiner : 

• Origine des fonds utilisés pour l’apport ou les garanties
• Chaîne complète de propriété jusqu’aux personnes physiques 
• Analyse et traitement des correspondances PEP/listes de surveillance 
• Évaluation des informations négatives dans les médias 
• Vérification de documents supplémentaires  

Résultat : 

• Approbation avec justification documentée 
• Demande d’informations complémentaires 
• Ou refus de la demande de crédit 

Adapter le KYB selon les segments d’emprunteurs 

Entreprises établies 

Les entreprises disposant de plusieurs années d’activité, d’une structure formelle et d’une documentation complète : 

• Les processus KYB standards fonctionnent efficacement
• Les registres sont disponibles
• La structure des bénéficiaires effectifs est généralement claire 
• Le statut opérationnel est facile à confirmer 

Approche recommandée : 

Mettre en œuvre un processus KYB complet, avec un fort taux attendu de vérification automatisée. 

Entrepreneurs individuels 

Les entrepreneurs individuels ne disposent généralement pas des éléments traditionnels utilisés dans le KYB : 

• L’entreprise et le propriétaire constituent juridiquement une seule entité 
• Présence éventuelle d’un enregistrement simplifié 
• Activité souvent exercée depuis le domicile, sans adresse commerciale dédiée 

Approche recommandée : 

• Vérifier rigoureusement l’identité du propriétaire (le KYB servant de substitut au KYB) 
• Contrôler les enregistrements
• Vérifier l’activité via les relevés bancaires ou les données de transaction 
• Accepter les licences professionnelles ou certifications métier 
• Comparer les revenus déclarés aux signaux observables 

Microentreprises 

Les microentreprises cumulent les difficultés des entrepreneurs individuels avec une empreinte économique minimale : 

• Activités secondaires
• Aucun salarié et revenus limités 
• Activité commerciale irrégulière
• Documentation très restreinte 

Approche recommandée : 

• Prioriser la vérification de l’identité du propriétaire et la prévention de la fraude 
• Utiliser la vérification des comptes bancaires pour confirmer les dépôts liés à l’activité 
• Autoriser des montants de prêt plus faibles avec des contrôles allégés 
• Utiliser principalement le profil de crédit et l’identité personnelle comme base d’analyse 
• Construire progressivement un historique de crédit grâce à de petits prêts initiaux 

Les avantages du KYB automatisé pour les prêteurs

Rapidité des décisions

Le KYB automatisé permet de prendre des décisions le jour même, voire instantanément : 

• Vérification des entités en temps réel pendant la demande de crédit 
• Collecte parallèle de données provenant de multiples sources 
• Prise de décision automatisée pour les dossiers clairement approuvés ou refusés 
• Intervention humaine réservée aux cas exceptionnels

Un processus KYB manuel nécessitant traditionnellement 3 à 5 jours peut ainsi être réduit à quelques minutes ou quelques heures grâce à l’automatisation. 

Cohérence et conformité 

L’automatisation garantit une application uniforme des politiques internes : 

• Chaque demande est contrôlée par rapport aux listes de sanctions à jour 
• Les bénéficiaires effectifs sont collectés et vérifiés de manière homogène 
• Les exigences documentaires sont appliquées systématiquement
• Une piste d’audit est générée automatiquement 

Cette cohérence facilite les contrôles réglementaires et réduit le risque de non-conformité. 

Scalabilité 

Le KYB automatisé s’adapte facilement à l’augmentation du volume de prêts : 

• Le coût marginal par dossier diminue fortement 
• Les besoins en personnel conformité n’augmentent pas proportionnellement
• Il devient rentable de traiter des prêts de plus faible montant 
• Les pics de demandes ne créent pas d’arriérés importants

Détection de la fraude 

Les systèmes automatisés peuvent identifier des schémas difficiles à repérer manuellement : 

• Même bénéficiaire effectif apparaissant dans plusieurs demandes 
• Utilisation répétée d’agents de création d’entreprise suggérant des sociétés écrans 
• Multiplication rapide de demandes provenant d’entités liées 
• Incohérences entre différentes sources de données 

La détection de schémas à grande échelle est l’un des principaux points forts de l’automatisation.

Intégration du KYB avec l’analyse de crédit 

Collecte de données mutualisée 

Les processus doivent être conçus pour collecter les informations une seule fois et les utiliser à la fois pour la conformité et pour l’analyse de crédit. 

Dénomination légale de l’entreprise : 

• Usage KYB : vérification de l’identité de l’entité 
• Usage crédit : nom juridique utilisé dans les contrats et documents de prêt

Ancienneté de l’entreprise : 

• Usage KYB : vérifier qu’il ne s’agit pas d’une société écran récemment créée 
• Usage crédit : évaluer l’historique et la stabilité de l’activité 

Bénéficiaires effectifs : 

• Usage KYB : obligation réglementaire BSA/CDD
• Usage crédit : identification des garants personnels potentiels 

Adresse de l’entreprise : 

• Usage KYB : vérification du lieu d’exploitation
• Usage crédit : localisation des garanties ou actifs financés 

Secteur d’activité : 

• Usage KYB : évaluation du niveau de risque réglementaire
• Usage crédit : analyse de concentration sectorielle 

Traitement séquentiel ou parallèle

Approche séquentielle (KYB puis crédit)

Le prêteur vérifie d’abord l’éligibilité réglementaire avant de lancer l’analyse de crédit. 

Avantages : 

• Évite des consultations inutiles des bureaux de crédit pour des candidats inéligibles 
• Réduit les coûts liées aux dossiers non conformes 

Inconvénient : 

• Allonge le délai global de traitement 

Approche parallèle (KYB et crédit simultanément) 

Les contrôles KYB et l’analyse de crédit sont exécutés en même temps. 

Avantages : 

• Réduction significative du temps de décision 
• Meilleure expérience pour l’emprunteur 

Inconvénient : 

• Possibilité de lancer des vérifications de crédit pour des candidats qui échoueront ensuite au KYB

Approche hybride recommandée 

Une solution pragmatique consiste à :

1. Exécuter d’abord un KYB de base (niveau 1) comme filtre initial 
2. Puis lancer simultanément :
   • l’analyse de crédit 
   • et les vérifications KYB approfondies (niveaux 2 et 3) 

Cette approche équilibre rapidité, coût et conformité.  

Une vision unifiée du risque 

L’objectif final est de disposer d’une évaluation unique intégrant à la fois les facteurs de conformité et les facteurs de crédit. 

• Les résultats de conformité influencent les conditions de crédit : clients plus risqués = contrôles renforcés, taux plus élevés ou refus 
• Les signaux de crédit peuvent déclencher des contrôles conformité supplémentaires : des schémas financiers inhabituels peuvent nécessite une diligences renforcée (Enhanced Due Diligence – EDD) 
• Un moteur de décision unique évalue l’ensemble des facteurs de risque 
• Un dossier client centralisé fournit une vision complète du profil de l’emprunteur